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| Changement d'option |
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Vous pouvez choisir n'importe quelle option lors de l'inscription initiale. Aux
renouvellements, vous ne pouvez augmenter ou réduire la garantie que d'un
niveau par an. Vous devez donc passer à l'option 2 avant de vous retirer du
régime de soins dentaires (ex. : si vous avez choisi l'option 4, vous devez
passer à l'option 3 à l'an 2, puis à l'option 2 à l'an 3, avant de pouvoir vous
retirer du régime).
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| Barême courant |
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Il s'agit du guide provincial des frais dentaires, publié chaque année par
l'Association dentaire provinciale. Le guide fournit aux dentistes des prix
suggérés pour tous les services dentaires.
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| Avantage maximal |
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Maxima annuels ou à vie par membre assuré, tels que décrits sous Options (ex. :
soins orthodontiques, maximum de 2500 $ par enfant).
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| Prolongation des avantages |
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Aucun avantage n'est admissible à une réclamation après terminaison de la
police maîtresse de l'employeur ou après cessation de la garantie, sauf pour
compléter l'installation de dentiers, dans les 30 jours suivant la terminaison.
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| Autres avantages et soumission d'un programme de traitement |
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Lorsqu'il s'agit d'une méthode normalement utilisée et professionnellement
adéquate pour traiter une blessure ou une maladie aux dents, Green Shield se
réserve le droit d'établir l'admissibilité basée sur un autre avantage.
Green Shield vous avisera à l'avance du montant de sa responsabilité quand un
programme proposé de traitement comprend une restauration dentaire ou
orthodontique majeure. Demandez à votre dentiste de rédiger un programme de
traitement sur un formulaire disponible du service des ressources humaines,
incluant les radiographies préparatoires si le traitement proposé comprend des
couronnes ou des pontages.
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| Services de base |
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Service diagnostique
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examens oraux normaux complets et diagnostics limités à une fois tous les 6 ou
9 mois;
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radiographie diagnostique simple, complète ou équivalente, limité à une fois
tous les 2 ans;
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moules d'étude limités à un par an;
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consultations.
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Soins préventifs
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détartrage et polissage (prophylaxique) limité à une fois tous les 6 ou 9 mois;
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traitement fluorure topique,
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prothèse passive (qui ne déplace pas les dents) pour les enfants à charge
seulement,
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instructions d'hygiène buccale limitée à une fois tous les 6 ou 9 mois.
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Restauration de base
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procédures pour restaurer les dents naturelles à leur fonction normale à l'aide
d'amalgames d'argent, de silicate ou de restaurtion synthétique (plombages ou
couronnes temporaires en acier inoxydable pour les enfants). Les pansements
sédatifs sont garantis.
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Extractions
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extraction sans complication des dents.
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Endodontie
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traitement endodontique d'urgence, traitement de canal conservatif.
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Périodontie
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détartrage, planage de canal, infections aiguës, ajustement occlusal,
séparation provisionnelle;
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services chirurgicaux tels que le curetage de la gingivite, la gingivoplastie,
la gingivectomie ou la chirurgie osseuse;
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prothèses périodontales spéciales.
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Chirurgie buccale
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retrait chirurgical régulier de dents enclavées, de racines résiduelles et
soins post
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opératoires connexes.
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Anaesthésie
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normalement et raisonnablement nécessaire, en rapport avec d'autres traitements
garantis.
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Revêtement ou resiégeage des dentiers
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limite d'une fois tous les 3 ans, y compris l'addition de nouvelles dents, mais
n'incluant pas le coût des dentiers, de leur remplacement ou de leur
duplication.
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| Services majeurs |
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Réparation de dentiers
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Prothèses amovibles
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la pose initiale de dentiers partiels ou complets; le remplacement de prothèses
amovibles existantes n'est pas garanti sauf si :
a) le remplacement est rendu nécessaire par l'extraction, la perte ou la
fracture d'une ou de plusieurs bonnes dents naturelles;
b) les dentiers existants sont âgés d'au moins 5 ans et ne peuvent plus être
réparés; ou
c) vous avez subi une blessure dentaire accidentelle.
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le remplacement de dentiers perdus ou volés, la duplication et la
personnalisation ou caractérisation de dentiers ne sont pas garantis.
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Restauration poussée
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procédures dont incrustations, revêtements et couronne en or, utilisées pour la
restauration de dents naturelles à leur fonction normale là où la dent, suite à
une carie ou une fracture avancée, ne peut pas être restaurée par plombage. Si
la dent peut être restaurée par amalgame d'argent, silicate ou restauration
synthétique, la garantie sera basée sur le coût habituel d'une telle
restauration.
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Prothèses fixes
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l'installation initiale;
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le recollage ou le remplacement des devantures ou placages;
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le remplacement de prothèses fixes existantes n'est pas garanti sauf:
a) s'il est rendu nécessaire par l'extraction, la perte ou la fracture d'une ou
de plusieurs bonne dents, après l'inscription au régime;
b) si le remplacement se fait plus de 12 mois après l'entrée en vigueur du
régime et si la prothèse est âgée d'au moins 5 ans et ne peut plus être
réparée.
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| Prolongation de la garantie |
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Advenant votre décès, l'assurance dentaire des personnes à charge admissibles
sera prolongée, sans versement de prime, pour une période de vingt-quatre mois
suivant la date du décès, ou jusqu'au terme de la police ou de l'avantage,
selon la première éventualité.
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| Orthodontie |
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Seuls les enfants à charge de moins de 21 ans sont admisibles. Le diagnostic ou
la correction d'irrégularités des dents et de la maloclusion des mâchoires, par
broches, prothèses ou aides mécaniques, communément appelé « redressement des
dents », y compris les attelles ou appareils orthodontiques, dans le but de
repositionner ou de déplacer les dents.
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| Exclusions |
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Aucun paiement ne sera versé pour une procédure dentaire en rapport avec une
blessure ou une maladie dentaire pour laquelle on avait demandé à l'employé ou
à la personne à charge d'obtenir traitement ou pour laquelle le traitement a
débuté avant l'entrée en vigueur de l'assurance de l'employé ou de la personne
à charge pour ladite procédure dentaire.
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Aucune prestation n'est versée dans les cas suivants :
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services ou fournitures pour des soins dentaires principalement cosmétiques;
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services ou fournitures qui ne sont pas dispensées par un dentiste ou un
denturologue légalement qualifié, agissant en-deça de sa licence;
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dépenses encourues suite à une guerre, une émeute, une insurrection ou la
participation à un acte criminel;
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frais divers tels que ceux de conseil ou d'instruction (sauf s'ils font partie
d'une dépense admissible), les déplacements, les rendez-vous manqués, les
communications ou la complétion de formulaires;
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frais encourus suite à une automutilation intentionnelle;
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services couverts en tout ou en partie par un régime provincial, services
dispensés sans frais ou services que l'assureur ne peut pas couvrir aux termes
de la loi;
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frais pour services qui ne seraient pas dispensés si ce n'était de la présence
de l'assurance ou pour lesquels vous n'avez pas à payer;
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frais de chambre et repas à l'hôpital, et services et fournitures connexes;
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examens dentaires demandés par un tiers;
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diagnostics en rapport avec des catégories d'avantage excluses comme dépenses
admissibles;
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services ou fournitures pour une implantation.
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| Résiliation des prestations |
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La date du départ à la retraite ou de cessation d'emploi.
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